Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Accueil
Vie municipale
Le maire & les elus
Comité des fêtes
Compte rendu Conseil Municpal
Délibérations
Le Mag
Champneuville info
Arrêtés
Actualités
Cadre de vie
Evénements
C'est dans la Presse
Démarches en ligne
Randonnée
Informations Administratives
Signalement engins de guerre
DICRIM
Calendrier jours de chasse
Prévention lyme
Analyse d'eau
Articles de presse
Location
de la salle
Développement
durable
Histoire
Histoire du village
Photos Anciennes
Régiment corse
H et A
Panneaux pédagogiques
Photothèque
Phototèque
Voeux du Maire
Contact
Menu
Accueil
Vie municipale
Le maire & les elus
Comité des fêtes
Compte rendu Conseil Municpal
Délibérations
Le Mag
Champneuville info
Arrêtés
Actualités
Cadre de vie
Evénements
C'est dans la Presse
Démarches en ligne
Randonnée
Informations Administratives
Signalement engins de guerre
DICRIM
Calendrier jours de chasse
Prévention lyme
Analyse d'eau
Articles de presse
Location
de la salle
Développement
durable
Histoire
Histoire du village
Photos Anciennes
Régiment corse
H et A
Panneaux pédagogiques
Photothèque
Phototèque
Voeux du Maire
Contact
Transports - Mobilité
Professionnels
Environnement
Transports - Mobilité
Transports - Mobilité
Mobilité
Prise en charge obligatoire des frais de transports publics des salariés
Forfait mobilités durables (FMD)
Prise en charge des frais de carburant et d'alimentation des véhicules (prime carburant)
Plan de mobilité employeur
Circuler en zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m)
Vignette Crit'Air pour un véhicule d'entreprise
Parcs de stationnement
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Bonus écologique et prime au rétrofit
Prime au rétrofit pour les véhicules d'entreprise individuelle
Prime au rétrofit pour les véhicules de société
Fiscalité
Versement mobilité
Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS)
Taxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu)
Remboursement partiel de l'accise sur les énergies (gazole) pour transporteurs routiers de marchandises et de personnes (ex-TICPE)
Réduction d'impôt sur les sociétés pour mise à disposition d'une flotte de vélos
Questions / Réponses
Les entreprises peuvent-elles bénéficier de la prime à la conversion ?
Les entreprises peuvent-elles bénéficier du bonus écologique ?
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie
-
Conditions Générales d'Utilisation
